Mentions légales
Les présentes mentions légales s’appliquent au site cleanz.fr et à son utilisation. CLEANZ est le nom commercial sous lequel l’activité de nettoyage de vitres est exercée.
Éditeur du site
Le site cleanz.fr est édité par PEREZ LIRONE, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial CLEANZ.
- Nom commercial
- CLEANZ
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- SIREN
- 929 335 586
- SIRET
- 929 335 586 00012
- TVA intracommunautaire
- FR81929335586
- Greffe
- RCS Bobigny
- Code NAF / APE
- 81.21Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Activité
- Nettoyage courant des bâtiments
- Zone d’intervention
- Paris et Île-de-France
- Adresse
- 1 allée G. Anthonioz de Gaulle, 93260 Les Lilas
- contact@cleanz.fr
- Téléphone
- 06 81 23 94 43
Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Lirone Perez, joignable à l’adresse contact@cleanz.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.
Franchise en base de TVA
CLEANZ bénéficie de la franchise en base de TVA. Les prix affichés, devis et factures correspondent au montant net facturé, avec une TVA à 0 %. Aucune TVA n’est ajoutée aux montants indiqués.
Mention fiscale applicable : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, illustrations, éléments graphiques, logo, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CLEANZ, est interdite.
La dénomination « CLEANZ » fait l’objet d’une marque verbale déposée auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro national 5252036, pour les services de la classe 37 (nettoyage). Toute utilisation, reproduction ou imitation de la marque CLEANZ, sans autorisation écrite préalable de son titulaire, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Responsabilité
CLEANZ s’efforce de maintenir le site accessible et de fournir des informations à jour. Les montants calculés en ligne sont des estimations et ne constituent pas un prix définitif tant qu’ils n’ont pas été confirmés par CLEANZ. CLEANZ ne saurait être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’une erreur de saisie de l’utilisateur, ou d’un mauvais fonctionnement lié au matériel, au navigateur ou à la connexion de l’utilisateur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple l’outil de paiement) sur lesquels CLEANZ n’exerce aucun contrôle.
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